Licence 2 boissons

Licence de debit de boissons -

Toute ouverture de debit de boissons a consommer sur place ou a emporter doit donner lieu a une declaration aupres Participer a la vie du Secteur 2 La licence 1 est supprimee depuis le 1er juin 2011 et ne donne plus lieu a declaration. 17 Fevr. 2014 L. exploitant d.un debit de boissons ou le titulaire d.une licence de vente jus de fruits ou de legumes fermentes comportant de 1, 2 a 3 degres. Licence de 1ere categorie dite licence de boissons sans alcool: boissons du 1er groupe,. Licence de 2eme categorie dite licence de boissons fermentees.

1. SOMMAIRE. - La classification des debits, des boissons et des licences. - L. ouverture, la mutation et le transfert des debits de boissons. - Le permis d.. 2eMe categorie: licence de boissons fermentees (Licence II): boissons fermentees non distillees: vins, biere, cidre, poire, hydromel, vins doux naturels.

Debits de boissons – Licences – Conditions d.obtention Groupe 2: Boissons fermentees non distillees: vin, biere, cidre, poire, hydromel, vins doux naturels. 25 Nov. 2013 jus de fruits ou de legumes fermentes comportant de 1,2° a 3° d.alcool). La licence ne sont pas titulaires d.une licence de debit de boissons a. L.obtention d.une licence de debit de boissons est un processus qui peut etre 2 . Definissez le type de licence dont vous avez besoin. Il existe deux grands.

Cette licence n.existe plus juridiquement, elle est contenue dans la seconde. 2° Boissons fermentees non distillees, a savoir: le vin, la biere, le cidre, le poire. Groupe 2: vin, biere, cidre, poire, hydromel, creme de cassis, jus de fruits comportant jusqu.a 3° d.alcool, Licence II (licence de boissons fermentees), Petite. Un debit de boissons est un etablissement dans lequel sont vendues ou offertes licence II: autorisation de vendre des boissons du 2eme Groupe(boissons.

Un debit de boissons est un lieu de vente de boissons a consommer sur Licence 2 - vente de boissons sans alcool et boissons fermentees: vin, biere, cidre. 5 juin 2008 2eme groupe: boissons fermentees non distillees (vin, biere, cidre, poire, Lorsque l.association obtient une Licence de Premiere categorie.

1,2° a 3° D.alcool), la “licence a emporter” permet de vendre tout type de boissons, sans limitation de titrage d.alcool. Sont concernes les boutiques de vignerons. Boissons d.alimentation: toutes boissons titrant de 2° a 14° d.alcool (vin, biere, champagne …) Boissons hygieniques: toutes boissons titrant moins de 2°

Les differentes licences de debit de boisson |

P.2. Debit de boissons et licence p.3-4 Debit de boissons et obligations administratives p.5. Distribution d.alcool et loi HPST p.6. Debit de boissons et publicite. La Licence II dite « licence de boissons fermentees » comporte l.autorisation de vendre pour consommer sur place les boissons des deux premiers groupes.