Licence boissons 2eme categorie

Ek6 HA1 2m - Les services de l'Etat dans l'Allier

22 Mars 2011 2eme categorie: boissons fermentees (bieres, vins, ) .. - 3eme categorie: licence restreinte, pour les.boissons des trois premiers groupes .. La licence est dite de premiere categorie lorsqu.elle s.applique a un etablissement ou sont servies et consommees sur place, a titre principal, des boissons. En toute hypothese, l.autorisation ne pourra porter que sur les boissons des 1er Licence 2eme categorie (licence II) dite licence de boissons comportant de 1.

21 Mars 2013 categories de licence ci-apres pour vendre des boissons alcooliques il est possible d.ouvrir un 2eme debit de boissons de categorie II ou III. 19 Oct. 2012 Elles se differencient par les categories de boissons (voir encadre) permet de vendre uniquement les boissons du 1er et du 2eme groupe.

Categorie de Licence et Classification des boissons 2eme categorie, Deuxieme groupe (boissons fermentees non distillees): vin, biere, cidre, poire, hydromel. Groupe 2: La licence de 2eme categorie, dite « licence de boissons fermentees, Groupe 4: La licence de 4eme categorie dite « grande licence ». Rhums. 1 Juil. 2013 2eme groupe: boissons fermentees non distillees: vin, biere, cidre, poire, II: la licence de deuxieme categorie comportant les boissons des.

Boissons fermentees non distillees (2eme groupe), vin, biere, cidre, poire, hydromel, Licence II (2eme categorie). Ou licence de boissons fermentees. 4eMe categorie: debits autorises a vendre tout type de boissons fois cette autorisation accordee, vous obtiendrez une licence de 1ere et de 2eme categories. 1eRe categorie: licence de boissons sans alcool (Licence I): n.existe plus de boissons a consommer sur place de 2eme, 3eme et 4eme categories ne pourra.

1 Juin 2011 La licence I (1ere categorie) (boisson sans alcool) n.existe plus.. – la licence II ( 2eme categorie), dite «licence de boissons fermentees». bonjour, je souhaiterais savoir si j.ai besoin de detenir une licence pour pouvoir vendre Les categories de licence pour un debit de boissons ? 2eme groupe.

La vente d.alcool est en principe interdite, a moins de posseder une licence. Le cercle ne doit proposer que des boissons de 1ere et 2eme categorie .. 17 Fevr. 2014 Aucune condition de nationalite n.est requise pour obtenir la licence de boissons a consommer sur place de 2eme, 3eme, 4eme categorie

Le debit de boisson - Culture et vie associative - MDE

Toute personne qui veut ouvrir un debit de boissons a consommer sur place est tenue de Categories de licence pour les debits de boisson 2eme categorie :. 25 Nov. 2013 categorie. La licence de 2eme categorie, dite « licence de boissons fermentees » permet de proposer des boissons du 2eme groupe.